Philippe Jacques


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125434S(source BOMI)
promotion
06 Septembre 202106/09/2021
De: Philippe Jacques
Adjoint, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000042525099(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 202017/11/2020
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000042176983(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202031/07/2020
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000041762613(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 202028/03/2020
De: JACQUES Philippe
major de réserve de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000039074909(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201911/09/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000038704961(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 201930/06/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000038088502(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201903/02/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037240903(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201824/07/2018
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000036827287(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 201822/04/2018
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000036504903(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000035989182(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 201709/11/2017
De: Jacques (Philippe, Marcel, Auguste)
major ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000035980015(source JORF)
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Jacques Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718830S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Jacques Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Gamel-Derouineau
Jean-Christophe
NIGEND : 174 223NLS : 8 027 937
INTJ1707217S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
DEVA1602667S(source BODD)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Jacques
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
DEVA1523580S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: JACQUES Philippe
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1509110A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201518/05/2015
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1504883S(source BODD)
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Jacques, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415546S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Jacques Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308875S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Jacques (Philippe)
major ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Jacques, Philippe
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-08-01"
INTJ1229296S(source BOMI)
promotion
06 Novembre 201206/11/2012
De: Philippe JACQUES
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201747S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Jacques Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jacques Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
général de division. Officier du 8 mai 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-08"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000272263(source JORF)
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000457039(source JORF)
admission
24 Mars 200624/03/2006
De: Jacques (Philippe)
université de Chambéry
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000636727(source JORF)
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
date_fin="2006-06-30"
JORFTEXT000000424575(source JORF)
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Sud-Est
Groupe:
Défense Sud-Est
date_debut="2005-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000448528(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Jacques (Philippe, Marcel, Auguste)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2004-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000415934(source JORF)
promotion
23 Décembre 200323/12/2003
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
promotion
04 Juillet 200304/07/2003
De: Jacques (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="2002-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000782341(source JORF)
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie Sud-Est
Groupe:
Région de gendarmerie Sud-Est
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000412459(source JORF)
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Colonel
nommé sous-directeur de la logistique de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000762263(source JORF)
promotion
05 Janvier 200005/01/2000
De: Jacques (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
colonel. Chevalier du 16 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-16"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000760193(source JORF)
promotion
05 Mai 199905/05/1999
De: Jacques (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
colonel; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Jacques (Philippe, Raymond, Marie, Auguste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227(source JORF)
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
JORFTEXT000000178258(source JORF)
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Jacques (Philippe)
à Auch (Gers)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.